Termes & Conditions
Identité
Raison sociale : SAS COULEURS TISSUS au capital de 10 000 € immatriculée au RCS de LORIENT sous le numéro RC B 921 483 871 - Code NAF 4751Z
N° d'identification TVA : FR28921483871
Siège social : 33 rue Alain Gerbault 56400 AURAY
Numéro de SIRET : 92148387100015
Hébergeur
OVH
Réalisation
Couleurs Tissus
Limite de responsabilité
Couleurs Tissus se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l'information donnée sur le Site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement.
Couleurs Tissus ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur. Couleurs Tissus ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.
Mentions particulières :
1. En application de la loi du 6 janvier 1978 (art. 34 et suivants), les personnes dont des informations nominatives apparaissent sur ce site disposent d'un droit d'accès à ces données. Ce droit d'accès s'exerce auprès de Couleurs Tissus – 33 rue Alain Gerbault 56400 Auray.
2. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Couleurs Tissus.
3. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
4. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertexte. Couleurs Tissus décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
5. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site Couleurs Tissus est régie par le droit français.
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